TRANSKRANIELLE MAGNETSTIMULATORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4265294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265294
Numéro de demande
EP21906481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61N 2/00 (2006.01)
A61N 2/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020208513 16.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/045288 09.12.2021
Publication PCT
WO2022/131118 23.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Teijin Pharma Limited

2-1, Kasumigaseki 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP

Inventeur

NAKAMURA, Hitoshi

Tokyo 100-0013, JP

NANDOH, Kenji

Matsudo-shi, Chiba 270-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.