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Brevet européen · EP4265372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265372
Numéro de demande
EP23164682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2023
Publié
25 oct. 2023
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23Q 16/02 (2006.01)
F16H 57/00 (2012.01)
Priorité
JP 2022069899 21.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 3 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.01.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Tsudakoma Kogyo Kabushiki Kaisha

18-18, Nomachi 5-chome, Kanazawa-shi, Ishikawa-ken 921-8650, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TAKIDA, Takashi

Kanazawa-shi, 921-8650, JP

ISHIZAKI, Junichiro

Kanazawa-shi, 921-8650, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.