RAD
Brevet européen · EP4265435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265435
- Numéro de demande
- EP23162043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2023
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 19/00 (2006.01)B60B 19/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022069635 20.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Nabtesco Corporation
Tokyo 102-0093, JP
Inventeur
Suzuki, Kazuyoshi
Tokyo, JP
Shinkai, Takuya
Tokyo, JP
Tomiyasu, Kenya
Tokyo, JP
Ma, See Wah
Tokyo, JP
Gonja, Ikuto
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.