REIFEN

Brevet européen · EP4265439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265439
Numéro de demande
EP21906023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2020209690 17.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/020846 01.06.2021
Publication PCT
WO2022/130656 23.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

UDA, Shiori

Tokyo 104-8340, JP

KANNO, Hiroshi

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.