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Brevet européen · EP4265440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265440
Numéro de demande
EP21906031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2020210287 18.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/023707 23.06.2021
Publication PCT
WO2022/130664 23.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Bridgestone Corporation

BRIDGESTONE CORPORATION

1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8340, JP

Inventeur

YAMASHITA, Norimasa

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.