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Brevet européen · EP4265441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265441
- Numéro de demande
- EP21929178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/12 (2006.01)B60C 11/11 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021032170 01.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040889 05.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/185618 09.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KARASAWA, Mayuko
Tokyo 104-8340, JP
YAMADA, Kai
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.