ELEKTRISCHE ANTRIEBSACHSE
Brevet européen · EP4265459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265459
- Numéro de demande
- EP23168181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2023
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60K 17/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 502532022 19.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
BACH, Georg
Leitring, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.