ELEKTRISCHES STROMVERSORGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4265473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265473
Numéro de demande
EP23155370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2023
Publié
25 oct. 2023
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B60L 58/00 (2019.01)
H02M 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022068298 18.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho Toyota-shi, Aichi-Ken 471-8571, JP

Inventeur

KITAZAWA, Osamu

TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.