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Brevet européen · EP4265475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265475
- Numéro de demande
- EP21906502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/04 (2006.01)B60Q 1/14 (2006.01)F21S 41/153 (2018.01)F21S 41/16 (2018.01)F21S 41/25 (2018.01)F21S 41/43 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21W 102/10 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)F21W 102/14 (2018.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 45/10 (2018.01)B60Q 1/00 (2006.01)B60Q 11/00 (2006.01)H05B 45/56 (2020.01)F21W 102/145 (2018.01)
- Priorité
- JP 2020207980 15.12.2020JP 2021008999 22.01.2021JP 2021185996 15.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/045420 09.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/131139 23.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI Kazuma
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
SUGIMOTO Atsushi
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
OHNO Tomoyuki
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
TERAYAMA Takashi
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
TSUCHIYA Toshiyuki
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
UESUGI Atsushi
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.