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Brevet européen · EP4265508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265508
Numéro de demande
EP23168922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2023
Publié
25 oct. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62J 11/16 (2020.01)
B62K 19/40 (2006.01)
B62K 21/04 (2006.01)
B62K 21/12 (2006.01)
B62K 3/04 (2006.01)
Priorité
US 202263363464 P 22.04.2022
US 202263379355 P 13.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Giant Manufacturing Co., Ltd.

No. 999, Sec. 1, Dongda Rd. Xitun Dist., Taichung City, 40763, TW

Inventeur

SHIH, Jing-Ru

Taichung City 40763, TW

YANG, Chao-Shun

Taichung City 40763, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.