ELEKTRODE ZUR SAUERSTOFFERZEUGUNG

Brevet européen · EP4265824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265824
Numéro de demande
EP22168697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2022
Publié
25 oct. 2023
Délivré
7 août 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 1/04 (2021.01)
C25B 9/70 (2021.01)
C25B 11/077 (2021.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 16 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    OÜ Stargate Hydrogen Solutions, Maakri tn 19/1, 10145 Tallinn, Estonie → OÜ Stargate Hydrogen Solutions, Valukoja 8/2, 11415 Tallinn, Estonie

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

KÜNGAS, Rainer

10145 Tallinn, EE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.