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Brevet européen · EP4265829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265829
- Numéro de demande
- EP23162283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 1/02 (2006.01)D02J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022067809 15.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
TMT Machinery, Inc.
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Inventeur
HORIMOTO, Takayuki
Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP
KITAGAWA, Shigeki
Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.