SCHWIMMENDE STRUKTUR
Brevet européen · EP4265846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265846
- Numéro de demande
- EP21906262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E02B 17/00 (2006.01)E02D 27/06 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020210547 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/042619 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/130899 23.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
TAOKA, Hiroko
Tokyo 104-8370, JP
YOSHIDA, Ikuo
Tokyo 104-8370, JP
TAKAHASHI, Akane
Tokyo 104-8370, JP
OHBA, Naoki
Tokyo 104-8370, JP
NAKASHIMA, Hidemi
Tokyo 104-8370, JP
KANEMITSU, Tomomi
Tokyo 104-8370, JP
KOBAYASHI, Shinji
Tokyo 104-8370, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.