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Brevet européen · EP4265857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265857
Numéro de demande
EP21924828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02F 9/24 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
JP 2021014768 02.02.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/045801 13.12.2021
Publication PCT
WO2022/168443 11.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

2-1, Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

MORITA, Yuki

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

FUJIWARA, Yusuke

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

UEDA, Kazuhiro

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

YAMAZAKI, Yoichiro

Tokyo 141-8626, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.