MOTOR UND GRÄTSCHSITZFAHRZEUG DAMIT
Brevet européen · EP4265901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265901
- Numéro de demande
- EP23168575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2023
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16F 7/116 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022070390 21.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Sudoh, Takehiko
Iwata-shi, JP
Kitano, Kouki
Iwata-shi, JP
Uno, Akinobu
Iwata-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.