SPIRALVERDICHTER UND KLIMATISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4265912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265912
- Numéro de demande
- EP22919301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210101544 27.01.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/079953 09.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/142232 03.08.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
SUO, Wenping
Foshan, Guangdong 528311, CN
HE, Shenglin
Foshan, Guangdong 528311, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.