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Brevet européen · EP4265928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265928
Numéro de demande
EP23196625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2018
Publié
25 oct. 2023
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A01B 59/06 (2006.01)
A01B 59/00 (2006.01)
E02F 3/36 (2006.01)
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
NZ 17734332 04.08.2017
NZ 18742077 30.04.2018
Divisionnaire de
EP18840342
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  3. 14 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.11.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Wedgelock Equipment Limited

72 Montgomery Crescent, Upper Hutt 5018, NZ

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ANDERSON, Andre Richard

FEATHERSTON, NZ

KEIGHLEY, Garth Colin

TOTARA PARK, UPPER HUTT, NZ

RIDER, Andrew James Phillip

OTAKI, NZ

RIDER, Michael Hugh James

OTAKI, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.