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Brevet européen · EP4265933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265933
Numéro de demande
EP23164973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2023
Publié
25 oct. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16D 41/08 (2006.01)
F16D 41/07 (2006.01)
Priorité
JP 2022070333 21.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

3-3-3 Nakanoshima Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

KUSINOKI, Sota

Osaka, 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.