KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4265975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265975
- Numéro de demande
- EP23196478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2018
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24F 1/00 (2019.01)F24F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- KR 20180005932 17.01.2018
- Divisionnaire de
- EP18901404
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do,, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
16677 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.