HAUSHALTSKÄLTEGERÄT MIT ZWEI VERDAMPFERN
Brevet européen · EP4265985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265985
- Numéro de demande
- EP23165452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 11/02 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022203876 20.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
BSH Hausgeräte GmbH
81739 München, DE
Inventeur
Ihle, Hans
89537 Giengen, DE
Schmidt, Benjamin
89547 Gerstetten, DE
Holzer, Stefan
73430 Aalen, DE
Bischofberger, Thomas
88353 Kißlegg, DE
Schlögel, Bernd
89547 Gerstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.