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Brevet européen · EP4266015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4266015
Numéro de demande
EP22169229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2022
Publié
25 oct. 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06V 10/56 (2022.01)
G06V 20/52 (2022.01)
G01J 5/00 (2022.01)
H02B 13/065 (2006.01)
G01J 5/48 (2022.01)
G06T 7/136 (2017.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/11 (2017.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

GITZEL, Ralf

68165 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.