OPTISCHES FASERBAND

Brevet européen · EP4266100 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4266100
Numéro de demande
EP21906462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
JP 2020210491 18.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/045101 08.12.2021
Publication PCT
WO2022/131099 23.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Industries, Ltd

SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD.

5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

SATO, Toshihisa

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

FUJII, Takashi

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.