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Brevet européen · EP4266112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4266112
Numéro de demande
EP21934552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
B32B 17/00 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 1/00 (2024.01)
B32B 3/26 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
C03C 17/34 (2006.01)
B60K 35/231 (2024.01)
B60K 35/60 (2024.01)
B60K 35/81 (2024.01)
Priorité
CN 202110330372 29.03.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/129114 05.11.2021
Publication PCT
WO2022/205916 06.10.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

TSO, Fai

Fuzhou, Fujian 350301, CN

HE, Lishan

Fuzhou, Fujian 350301, CN

ZENG, Dong

Fuzhou, Fujian 350301, CN

ZHANG, Xiaorong

Fuzhou, Fujian 350301, CN

HUANG, Fengzhu

Fuzhou, Fujian 350301, CN

CHEN, Guofu

Fuzhou, Fujian 350301, CN

FUKUHARA, Kohta

Fuzhou, Fujian 350301, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.