BEDRUCKTES MATERIAL
Brevet européen · EP4266212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4266212
- Numéro de demande
- EP21906288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B42D 25/382 (2014.01)B42D 25/305 (2014.01)G06K 19/06 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)G07D 7/1205 (2016.01)
- Priorité
- JP 2020208169 16.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/043159 25.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/130925 23.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
AMAKO Takamichi
Yao-shi, Osaka 581-0034, JP
SASAKI Hiroyuki
Yao-shi, Osaka 581-0034, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.