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Brevet européen · EP4266567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4266567
- Numéro de demande
- EP20965868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02M 7/48 (2007.01)H02M 1/00 (2006.01)H02P 27/08 (2006.01)H02M 7/5387 (2007.01)H02M 7/5395 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046656 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/130480 23.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
ORII, Masahiko
Tokyo 100-8310, JP
MORI, Tatsuya
Tokyo 100-8310, JP
KUBO, Kenta
Tokyo 100-8310, JP
OGIWARA, Kento
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.