AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT EINEM WANDLER
Brevet européen · EP4266915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4266915
- Numéro de demande
- EP21840482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/05 (2020.01)
- Priorité
- AM 20200098 23.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/085948 15.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/136059 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 19 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
PILOYAN, Mikayel
Yerevan, 0010, AM
VERLINSKI, Sergey
Yerevan, 0010, AM
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.