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Brevet européen · EP4266930 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4266930
- Numéro de demande
- EP21911365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)H02J 7/00 (2006.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- KR 20200182389 23.12.2020
- Demande PCT
- PCT/KR2021/018938 14.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/139298 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
HAN, Daenam
Seoul 06344, KR
JANG, Seoksu
Seoul 34337, KR
LEE, Seungwon
Gwangmyung-si Gyeonggi-do 14293, KR
YOON, Sungwook
Suwon-si Gyeonggi-do 16534, KR
KIM, Yonghwan
Anyang-si Gyeonggi-do 13970, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.