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Brevet européen · EP4266936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4266936
- Numéro de demande
- EP21859357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A41D 13/11 (2006.01)
- Priorité
- CH 16662020 23.12.2020IT 202000032237 23.12.2020CH 1052021 04.02.2021IT 202100002438 04.02.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/062279 23.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/137205 30.06.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Andina, Michele
6500 Bellinzona
Inventeur
Andina, Michele
6500 Bellinzona
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.