BRACELET

Brevet européen · EP4266942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4266942
Numéro de demande
EP21835413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 5/18 (2006.01)
A44C 5/14 (2006.01)
Priorité
EP 20216672 22.12.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/062059 21.12.2021
Publication PCT
WO2022/137096 30.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.06.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA

Route de France 16, 1348 Le Brassus

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MAJID, Outman

1260 Nyon

BREUILLOT, Julien

39220 Bois-d'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.