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Brevet européen · EP4266965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4266965
Numéro de demande
EP21824604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
20 nov. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
G02B 7/02 (2021.01)
G02B 23/24 (2006.01)
Priorité
EP 20216289 22.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/086413 17.12.2021
Publication PCT
WO2022/136149 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

AMBU A/S

Ambu A/S

Baltorpbakken 13, 2750 Ballerup, DK

Inventeur

SØRENSEN, Morten

2750 Ballerup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.