TRAGBARE ROBOTISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4266988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4266988
Numéro de demande
EP21911749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G16H 40/00 (2018.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/22 (2006.01)
Priorité
TR 202021740 25.12.2020
Demande PCT
PCT/TR2021/051495 24.12.2021
Publication PCT
WO2022/139772 30.06.2022
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

HOCAOGLU, Elif

34810 Beykoz / Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.