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Brevet européen · EP4267007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4267007
- Numéro de demande
- EP21819998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 10/00 (2006.01)A61B 10/02 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2027205 22.12.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050731 02.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/139575 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKES, Aimée
2600 AA Delft, NL
BREEDVELD, Paulus
2600 AA Delft, NL
EUWE, Froukje Ellen
Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.