KOSMETISCHE ZUSAMMENSETZUNG ENTHALTEND EIN WÄSSRIGES ODER HYDROALKOHOLISCHES EXTRAKT AUS PFINGSTROSEN
Brevet européen · EP4267090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4267090
- Numéro de demande
- EP20853518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/9789 (2017.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2020/001128 23.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/136897 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
CHOISY, Patrick
45800 Saint Jean de Braye, FR
GOURGUILLON, Lorène
45800 Saint Jean de Braye, FR
NIZARD, Carine
45800 Saint Jean de Braye, FR
LEBLANC, Emmanuelle
45800 Saint Jean de Braye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.