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Brevet européen · EP4267205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4267205
- Numéro de demande
- EP21839526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 51/08 (2006.01)A61K 51/04 (2006.01)A61K 103/30 (2006.01)A61K 103/40 (2006.01)C07D 471/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 20216739 22.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086407 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/136147 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
COMBA, Peter
69257 Wiesenbach, DE
CIESLIK, Patrick
69221 Dossenheim, DE
KUBEIL, Manja
01328 Dresden, DE
STEPHAN, Holger
01328 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.