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Brevet européen · EP4267214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4267214
Numéro de demande
EP21831450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 1/28 (2006.01)
A61M 1/14 (2006.01)
Priorité
IN 202041056330 24.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/062199 07.12.2021
Publication PCT
WO2022/140054 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Vantive US Healthcare LLC

510 Lake Cook Road, Suite 100, Deerfield, IL 60015, US

Vantive Health GmbH

Thurgauerstrasse 130, 8152 Glattpark (Opfikon)

Inventeur

PITCHAIMANI, Karthik

Bangalore 560048, IN

TA, Anoop

Bangalore 560048, IN

KAMATH, Sadashiva

Bangalore 560048, IN

SV, Akhilesh

Bangalore 560048, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.