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Brevet européen · EP4267272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4267272
Numéro de demande
EP20966764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
1 nov. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01D 25/127 (2006.01)
B01D 25/164 (2006.01)
B01D 25/21 (2006.01)
B01D 25/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FI2020/050865 23.12.2020
Publication PCT
WO2022/136723 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

MUSTAKANGAS, Mirva

33950 Pirkkala, FI

JUVONEN, Ismo

55300 Rauha, FI

KAIPAINEN, Janne

69510 Halsua, FI

ELORANTA, Teemu

54530 Luumäki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.