DISPOSITIF DE VISSAGE-DEVISSAGE A IMPACT A PILOTAGE A VIDE
Brevet européen · EP4267346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4267346
- Numéro de demande
- EP21840637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B25B 23/142 (2006.01)B25B 23/147 (2006.01)B25B 21/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2014124 24.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/087549 23.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/136662 30.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BEGUIN, Rémi
44300 NANTES, FR
GUILBAUD, Pierre
44300 NANTES, FR
BARBAUD, Benjamin
44800 SAINT HERBLAIN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.