BEHÄLTER MIT EINER SCHALE UND EINEM EINSATZ

Brevet européen · EP4267489 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4267489
Numéro de demande
EP22702338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2022
Publié
1 nov. 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 81/26 (2006.01)
Priorité
US 202117175873 15.02.2021
Demande PCT
PCT/US2022/011088 04.01.2022
Publication PCT
WO2022/173529 18.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

TOPPAN Thermoformed Packaging Holdings, Inc.

1900 South Blvd, Suite 308, Charlotte, North Carolina 28203, US

Inventeur

MORROW, J., Mark

Camden, SC 29020, US

FIGGINS, Travis

Canton, OH 44720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.