BILLE MAGNETIQUE
Brevet européen · EP4267531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4267531
- Numéro de demande
- EP21835327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 35/486 (2006.01)B02C 17/20 (2006.01)C04B 35/488 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/636 (2006.01)C04B 35/64 (2006.01)B02C 23/08 (2006.01)B24C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013905 22.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086578 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/136176 30.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
BOUTTES, David
84000 AVIGNON, FR
NONNET, Emmanuel
84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.