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Brevet européen · EP4267837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4267837
- Numéro de demande
- EP21841040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01N 9/00 (2006.01)F01N 11/00 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F01N 3/08 (2006.01)
- Priorité
- IN 202041056393 24.12.2020
- Demande PCT
- PCT/IN2021/051150 09.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/137252 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JYOTHI KANNAN, Madheswaran
Chennai, IN
SABARIRAM, Rajasekar
Chennai, IN
AJAY KUMAR, Vasu
Chennai, IN
DATTA RAJARAM, Sagare
Chennai, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.