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Brevet européen · EP4267872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4267872
- Numéro de demande
- EP22702952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2022
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16K 11/07 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)F16K 31/54 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021000749 13.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052236 31.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/171478 18.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 30 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
SUMPF, Kai
66773 Schwalbach, DE
BIWERSI, Sascha Alexander
66693 Mettlach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.