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Brevet européen · EP4267903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4267903
- Numéro de demande
- EP21912146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F28F 21/06 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)F28F 1/20 (2006.01)F28F 1/22 (2006.01)F28F 25/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202063129796 P 23.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/064878 22.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/140552 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
GUY, Eric
Laurel, MD 20723, US
ROUSSELET, Yohann Lilian
Baltimore, MD 21224, US
EGOLF, Kevin Ellsworth
Hampstead, MD 21074, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.