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Brevet européen · EP4267914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4267914
Numéro de demande
EP21839635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01C 19/5698 (2012.01)
Priorité
GB 202020426 22.12.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/053392 21.12.2021
Publication PCT
WO2022/136861 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

BURDESS, James

Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE1 7RU, GB

GALLACHER, Barry

Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE1 7RU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.