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Brevet européen · EP4267977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4267977
Numéro de demande
EP21840343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01R 31/36 (2020.01)
A61N 1/39 (2006.01)
Priorité
US 202063130347 P 23.12.2020
US 202117528437 17.11.2021
Demande PCT
PCT/US2021/063217 14.12.2021
Publication PCT
WO2022/140107 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

710 Medtronic Parkway NE, Minneapolis, Minnesota 55432, US

Inventeur

ZHANG, Bo

Minneapolis, Minnesota 55316, US

ARTMANN, Joel B.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

JI, Gang

Minneapolis, Minnesota 55432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.