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Brevet européen · EP4268274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268274
Numéro de demande
EP21916597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10W 20/20 (2026.01)
H10W 20/00 (2026.01)
Priorité
US 202063131226 P 28.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/073125 27.12.2021
Publication PCT
WO2022/147430 07.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

GAO, Guilian

San Jose, California 95134, US

FOUNTAIN, Gaius, Gillman, Jr.

San Jose, California 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.