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Brevet européen · EP4268309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4268309
- Numéro de demande
- EP21845016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2021
- Publié
- 1 nov. 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/0565 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)
- Priorité
- EP 20217308 24.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/087465 23.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/136630 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
KUMAKURA, Shinichi
2250 Olen, BE
KUBO, Masataka
Tsu City, Mie Prefecture 514-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.