SCHLÜSSELABLEITUNG FÜR KOMMUNIKATION

Brevet européen · EP4268413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268413
Numéro de demande
EP20838108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2020
Publié
1 nov. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 9/08 (2006.01)
H04W 12/10 (2021.01)
H04W 12/06 (2021.01)
H04W 12/041 (2021.01)
H04W 12/03 (2021.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/087913 28.12.2020
Publication PCT
WO2022/144065 07.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

LEHTOVIRTA, Vesa

02620 Espoo, FI

SALMELA, Patrik

02230 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.