SCHUTZEINRICHTUNG FÜR EINE HAND

Brevet européen · EP4268648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268648
Numéro de demande
EP22170087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2022
Publié
1 nov. 2023
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A41D 13/08 (2006.01)
A41D 19/00 (2006.01)
A41D 19/015 (2006.01)
A61B 42/20 (2016.01)
A61B 42/10 (2016.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Rogalski, Jakob

50181 Bedburg, DE

Inventeur

Rogalski, Jakob

50181 Bedburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.