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Brevet européen · EP4268655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268655
Numéro de demande
EP23170369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2023
Publié
1 nov. 2023
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 202217733061 29.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

DAVIS, John

Nashotah, 53058, US

CECH, Michael

Kohler, 53044, US

NAWROZKI, Damon

Cottage Grove, 53527, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.