KINNSCHUTZSCHWENKMECHANISMUS

Brevet européen · EP4268657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4268657
Numéro de demande
EP21925917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2021
Publié
1 nov. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
KR 20210018412 09.02.2021
Demande PCT
PCT/KR2021/017166 22.11.2021
Publication PCT
WO2022/173097 18.08.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

HJC CORP.

HJC Corp.

23, Seori-ro Idong-eup Cheoin-gu, Yongin-si, Gyeonggi-do 17127, KR

Inventeur

LEE, JIN Hwan

Gunpo-si Gyeonggi-do 15866, KR

NAM, Ki Young

Seoul 05772, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.